Ce site est soumis au droit français.

 

1.1 Situation

 

Ce site internet, accessible à partir de l’URL http://www.outofcinema.com (ci-après le “Site internet”) est édité par l’Association Out Of Cinema®.

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Association Out Of Cinema®
36 rue Jacques Preiss
68100 Mulhouse

 

SIRET N° 818 745 952 00015
Association de droit local (67 – 68 – 57) inscrite au registre des associations de Mulhouse – Vol. 93, folio 22

Marque déposée à l'INPI / N° National : 16 4 311 231

 

Directeur de publication: Julien PRODORUTTI, président de l’association

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1.2 Création

 

La charte graphique a été réalisée par l'association Out Of Cinema®
 

Ce site internet a été développé via Wix.com
 

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
 

Conformément à l’article 22 de la loi n ° 78-17 du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi n ° 2004-801 en date du Août 6, 2004, le traitement des données personnelles collectées ou publiées sur le site internet a été notifié en France à de la Commission Nationale de l’Informatique et Libertés des cours d’enregistrement.

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Tout utilisateur peut contacter l’association Out Of Cinema® pour :

• confirmation que des données à caractère personnel liées à l’utilisateur est en cours de traitement par Out Of Cinema® ou en son nom ;

• informations sur les finalités du traitement, les catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles sont divulguées par Out Of Cinema® ;

• informations sur le transfert de données à caractère personnel relatives à l’utilisateur dans un pays en dehors de la Communauté européenne.

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Tout utilisateur qui prouve son identité a le droit de demander, le cas échéant, la rectification, la mise à jour ou la suppression des données à caractère personnel incomplètes, inexactes, ou périmées, ou dont le traitement/enregistrement serait interdit.

 

Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus peuvent être exercés en envoyant un e-mail à info@outofcinema.fr

 

Le Site et chacun des éléments le composant (textes, articles, illustrations, logiciels, animations numériques, logos, etc.) sont et restent la propriété exclusive de l’association Out Of Cinema®, à l’exception des marques de commerce appartenant à des tiers qui peuvent être cités sur le site internet.

 

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, représenter, afficher, modifier, adapter et/ou traduire, que ce soit tout ou partie, gratuitement ou en contrepartie financière, les composants de ce Site, sans le consentement de l'association Out Of Cinema®.

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